Aller au contenu

Mentions Légales

 
  • Editeur du site everteam.com : EVER TEAM SOFTWARE
  • Hébergeur du site everteam.com : OVH
  • Développement du site everteam.com : EVER TEAM SOFTWARE

Cette création est mise à disposition sous un contrat Creative Commons.

EVER TEAM SOFTWARE vous fournit l’accès et l’utilisation du présent site web (ci-‐après dénommé le “Site Web”), de son contenu (ci-après dénommé le “Contenu”), étant défini comme toutes pages web comportant, notamment et sans que cette liste ne soit limitative, toutes informations, bases de données, logiciels, données, fichiers, textes, images, photographies, animations audio et vidéos, interfaces utilisateurs, messages ou tout autre matériel créés par EVER TEAM SOFTWARE ou créés par des tiers et auxquels EVER TEAM SOFTWARE permet l’accès à partir de son Site Web par des liens et/ou par ses services de recherche, sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes mentions légales (ci-‐après dénommées les “mentions légales”) que EVER TEAM SOFTWARE sera libre de modifier à tout moment.

Le Site Web est un service gratuit fourni par EVER TEAM SOFTWARE. 

Le Contenu du Site Web et ses modalités d’accès peuvent être modifiés à tout moment sans notification préalable à l’utilisateur. Il est interdit, à titre privé ou public, de reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter, que ce soit dans un but commercial ou purement gratuit, tout ou partie du Site Web ou ses résultats de recherche ou encore tout droit d’accès spécifique au Site Web, sans accord exprès et préalable de EVER TEAM SOFTWARE.

Vous reconnaissez et acceptez que :

L’utilisation du Site Web se fait sous votre responsabilité.

Le Site Web vous est fourni « en l’état », accessible en fonction de sa disponibilité, EVER TEAM SOFTWARE n’étant aucunement responsable d’une quelconque difficulté de transmission ou perturbation du réseau.

EVER TEAM SOFTWARE ne fournit aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, qu’il s’agisse, et sans que cela soit limitatif, quant à la qualité et l’adéquation du Site Web à un besoin spécifique et à la non‐violation des règles d’utilisation du Site Web par ses utilisateurs.

De même, EVER TEAM SOFTWARE ne fournit aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, qu’il s’agisse, et sans que cela soit limitatif, que le Site Web soit conforme à vos attentes, qu’il soit disponible sans interruption, ni quant à l’exactitude et au caractère complet des éléments et/ou des informations publiés sur ce site.

EVER TEAM SOFTWARE ne garantit aucunement la qualité et/ou la licéité du Contenu non créé par ses services et dégage sa responsabilité quant aux éventuels contestations, actions ou recours de tiers se prévalant, notamment sans que cet exemple ne soit limitatif, de droits sur ledit Contenu et/ou son utilisation.

Toute information, document ou donnée téléchargé ou obtenu directement ou indirectement par l’intermédiaire du Site Web, l’est sous votre seule responsabilité, et par conséquence vous êtes seul responsable de tout dommage subi par votre ordinateur ou de toute perte de données consécutifs à un tel téléchargement, EVER TEAM SOFTWARE ne garantissant en outre aucunement que les défauts qui existent potentiellement dans les logiciels de téléchargement et ou visualisation/restitution utilisés par le site, fassent l’objet d’une quelconque correction.

Aucun conseil et aucune information, oraux et/ou écrits et/ou vidéos, obtenus par vous lors de l’utilisation du Site Web ne sont susceptibles de créer des garanties et responsabilités non expressément prévues par les présentes mentions légales.

Plus généralement, EVER TEAM SOFTWARE ne pourra être tenue pour responsable, de tout dommage que ce soit, ceci incluant sans limitation les dommages directs et indirects, les pertes de profits, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens incorporels (et ce même si EVER TEAM SOFTWARE a été informée de la potentialité de tels dommages), qui pourraient résulter de l’accès ou l’impossibilité d’accès à ce site et de l’utilisation en tout ou partie des éléments ou informations qui y sont contenus.

Le Site Web peut contenir des liens avec des sites de tiers, qui eux-mêmes peuvent inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources Internet, et dans la mesure où EVER TEAM SOFTWARE ne peut contrôler parfaitement ces sites et ces sources externes, la société ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut porter aucune responsabilité quant au Contenu, véracité, actualité, qualité, exhaustivité, pertinence, illégalité, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. 

Le Contenu de ce site est fourni pour information uniquement.

Ce site et son contenu constituent une œuvre propriété d’Ever Team Software ou de tiers et sont protégés par le droit d’auteur et/ou autres droits de propriété intellectuelle. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon, aux termes de l’article L.335-‐2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

EVER TEAM et Everteam, sont des marques déposées par EVER TEAM SOFTWARE. Les autres marques citées déposées par leurs auteurs sont la propriété de leur titulaire respectif.

Données personnelles.